Info Fréjus-Saint-Raphaël Le nombre de greffes dorganes augmente en 2024 malgré les refus -... Fréjus-Saint-Raphaël ...

«Droit du sol», «droit du sang»… Ces notions reviennent sur le devant de la scène avec l'adoption ce jeudi 6 février d'une loi des Républicains restreignant le droit du sol à Mayotte. Des notions au ...

根据《中华人民共和国出口管制法》《中华人民共和国对外贸易法》《中华人民共和国海关法》《中华人民共和国两用物项出口管制条例》有关规定，为维护国家安全和利益、履行防扩散等国际义务，经国务院批准，决定对下列物项实施出口管制： 3．非1C226项下 ...

Il reflète l’engagement du Conseil de l’Europe en faveur du rôle de la société civile dans la défense de la démocratie, des droits de l’homme et de l’état de droit. Il collabore étroitement avec ...

La référence – implicite ou explicite – par les juges nationaux, européens et internationaux, au droit et à la jurisprudence comparés, qui est relativement nouvelle, s’est généralisée. Cette pratique ...

On parle de plus en plus de la stéatose hépatique non alcoolique, une maladie du foie de plus en plus répandue et aux conséquences parfois graves. Un simple champignon pourrait toutefois la ...