C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de ...

C'est une première en France. Les Archives de la Vendée ont lancé un projet participatif autour du cadastre napoléonien, ...

Une inspection surprise révèle des dysfonctionnements et des pratiques irrégulières   Le Ministre de l'Aménagement du ...

S’appuyant sur le « cadastre type » défini le 2 novembre 1802, sous le règne de Napoléon 1er, une loi promulguée le 15 septembre 1807 instituant ...

Sur X, il a écrit : »Gennez présente son plan pour la garde d’enfants, et voilà que réapparaît le ‘test de fortune élargi’, c’est-à-dire le cadastre des fortunes. Les travailleurs ...

La Communauté de communes Sor & Agout vous aide à évaluer le potentiel de votre toiture grâce au cadastre solaire.

Le Ministère du Pétrole, des Mines et de la Géologie du Tchad lance un projet de modernisation du cadastre pétrolier national ...